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France Plomberie
Réparation

Canalisation gelée : la dégeler sans la faire éclater, puis la protéger

Une canalisation gelée n'éclate pas sous la poussée de la glace, mais sous la pression de l'eau coincée entre la glace et un robinet fermé. Ouvrez donc ce robinet en premier, puis chauffez le tuyau au sèche-cheveux, du robinet vers la glace, sans flamme. S'il passe dans un mur ou sous terre, coupez l'eau après le compteur.

Publié le 17 min de lecture
Tuyau en cuivre givré le long du mur d'un garage, réchauffé au sèche-cheveux, la suite du tuyau sous un manchon isolant gris

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Difficulté
Facile
Durée
30 min à 2 h
Coût
0 € hors réparation
Matériel : Sèche-cheveux ou coussin chauffant · Serviettes et eau chaude du robinet · Lampe de poche · Seau et serpillière

Plus d'eau au robinet : gel ou coupure ?

Par grand froid, un robinet qui ne donne plus rien, ou un mince filet, fait penser au gel. Avant de chauffer quoi que ce soit, vérifiez que la panne vient de chez vous. Si les voisins n'ont plus d'eau non plus, le réseau public est coupé ou gelé, et c'est le service d'eau qu'il faut appeler, au numéro qui figure sur votre facture. En immeuble, quand tous les logements sont à sec, prévenez aussi le syndic ou le gardien, car la colonne qui alimente les étages est une partie commune.

Si vous êtes seul à sec, ouvrez les robinets de la maison un à un. Ceux qui coulent et ceux qui restent secs disent où chercher la glace.

Ce que vous constatezOù chercher la glaceLa suite
Plus d'eau nulle part, compteur dehors dans un regard ou une nicheLe compteur, ou le tuyau entre le compteur et la maisonLe compteur d'eau a gelé
Plus d'eau nulle part, compteur dans la maisonL'arrivée d'eau, là où elle entre par les fondations ou traverse une cave froideTrouver la canalisation gelée
Un seul robinet ou une seule pièce à secLe tuyau qui les dessert, le long d'un mur extérieur ou dans un local non chaufféTrouver la canalisation gelée
L'eau froide coule, l'eau chaude ne sort plus du toutLe tuyau d'eau chaude, ou l'arrivée d'un ballon posé dans un garageUn chauffe-eau dans le local gelé
L'eau chaude coule, mais froidePas de glace : c'est le chauffe-eau qui ne chauffe plusChauffe-eau qui ne chauffe plus
Le robinet du jardin ne donne rienLe robinet extérieur et le bout de tuyau qui traverse le murLe robinet extérieur
L'évier ou la douche ne se vide plus après une nuit de gelUne évacuation qui passe dehors ou dans un local froidÉvacuations et condensats
La chaudière à condensation se met en défaut et gargouilleLe petit tuyau qui évacue ses condensats dehorsÉvacuations et condensats

Ouvrir le robinet avant de chauffer

Un tuyau gelé n'éclate pas sous la poussée de la glace contre sa paroi. Une fois le tuyau bouché par la glace, l'eau restée entre ce bouchon et le robinet fermé n'a plus d'issue. La glace qui continue de se former la comprime, et cette surpression fait céder le tuyau, le plus souvent là où il y a peu ou pas de glace. Ce mécanisme a été mis en évidence par des essais du Building Research Council de l'université de l'Illinois, et l'IBHS, l'institut de recherche des assureurs américains, en a tiré ses consignes.

D'où le premier geste, avant toute source de chaleur.

  1. Ouvrez le robinet qui ne coule plus, et laissez-le ouvert pendant tout le dégel. Même une ouverture minime laisse filer la pression. Sur un mitigeur, placez la manette au milieu pour ouvrir l'arrivée froide comme la chaude.
  2. Décidez si vous coupez l'arrivée d'eau. Si vous voyez le tuyau gelé sur toute sa longueur, sous un évier ou le long du mur d'un garage, laissez l'eau ouverte. Quand la glace cède, l'eau qui recommence à passer aide à fondre le reste, et une fuite se verrait tout de suite. Si une partie du tuyau est cachée dans un mur, un plancher, un vide sanitaire ou le sol, fermez le robinet d'arrêt situé après le compteur, comme le demandent les services d'eau, pour ne pas inonder la maison au dégel si le tuyau s'est fendu. Vous rouvrirez doucement une fois la glace fondue.
  3. Épongez avant de brancher quoi que ce soit. Le dégel passe par des appareils électriques, qui ne s'utilisent jamais les pieds dans l'eau.

Trouver la canalisation gelée

Remontez le tuyau depuis le robinet sec vers l'arrivée d'eau, en cherchant l'endroit où il passe dans le froid. Les premiers suspects sont les tuyaux plaqués contre un mur extérieur et l'arrivée d'eau, là où elle entre dans la maison par les fondations. Viennent ensuite le garage, la cave et le vide sanitaire quand ils ne sont pas chauffés, les combles, et le dessous d'un évier adossé à un mur extérieur.

Sur un tuyau apparent, la glace se trahit souvent par du givre, une condensation anormale ou une légère déformation. Cherchez aussi le courant d'air froid, par une fissure ou un trou de passage mal rebouché. Un tuyau exposé au vent gèle à des températures où un tuyau abrité tient.

Vérifiez ensuite les autres robinets, eau froide et eau chaude, car quand un tuyau gèle, d'autres peuvent geler aussi. Et si la portion gelée reste introuvable ou hors d'atteinte, c'est le moment d'appeler un plombier.

Dégeler le tuyau au sèche-cheveux, du robinet vers la glace

Le robinet est ouvert, la portion gelée repérée. Le dégel se fait par une chaleur douce, appliquée progressivement.

  1. Commencez près du robinet, puis avancez lentement vers la partie la plus froide. La glace fond d'abord du côté où l'eau peut s'échapper par le robinet ouvert.
  2. Gardez une chaleur douce, celle d'un sèche-cheveux, d'un coussin chauffant électrique enroulé autour du tuyau, de serviettes trempées dans l'eau chaude du robinet, ou d'un radiateur d'appoint tenu à distance de tout ce qui peut brûler. Ne collez pas la source de chaleur au tuyau, et déplacez le sèche-cheveux lentement le long de la conduite.
  3. Chauffez jusqu'à retrouver un débit normal au robinet, pas seulement les premières gouttes. Si vous aviez coupé l'arrivée d'eau, rouvrez-la d'un quart de tour de temps en temps pour voir si la glace a cédé. Quand l'eau revient au robinet sans que rien ne coule ailleurs, ouvrez en grand.

Sur un tube en PER, le sèche-cheveux ou un linge chaud suffisent. Le Plastics Pipe Institute, qui réunit les fabricants américains de tubes en plastique, tolère un pistolet à air chaud à condition que le tube ne dépasse jamais 82 °C, la glace fondant bien avant. Un décapeur thermique, fait pour ramollir la peinture, franchit vite cette limite. Le même institut interdit sur le PER les appareils de dégel électriques, qui chauffent un tuyau métallique en y faisant passer un courant. Un PER dégelé de travers peut paraître intact et céder plus tard, et l'institut recommande alors de le changer.

Dans un mur, sous un plancher ou dans le sol

Un tuyau encastré ne se chauffe pas directement. Réchauffez la pièce ou le local qu'il traverse avec un radiateur d'appoint, et ouvrez les portes des placards sous les éviers et les lavabos pour que l'air chaud atteigne les tuyaux. N'ouvrez pas une cloison au hasard. Puisque le tuyau casse rarement là où il gèle, la glace n'est pas forcément derrière la tache d'humidité qui apparaîtra peut-être au dégel.

Un tuyau enterré, entre le compteur et la maison, ne se réchauffe pas depuis la surface. C'est un travail de professionnel, avec des appareils qui injectent de l'eau chaude dans le tuyau par une extrémité ouverte. En attendant, gardez un robinet ouvert dans la maison, pour que la pression ne monte pas de ce côté.

Un chauffe-eau dans le local gelé

Un ballon posé dans un garage ou une cave qui gèle expose surtout son groupe de sécurité, l'ensemble robinet et soupape monté sur son arrivée d'eau froide. C'est par cette soupape que s'échappe l'eau qui se dilate à chaque chauffe. Gelée, elle se bloque et ne laisse plus la pression s'évacuer, et c'est pour cela qu'un ballon et son groupe de sécurité s'installent à l'abri du gel.

Par prudence, coupez donc le chauffe-eau au tableau électrique tant que son groupe de sécurité est gelé. Dégelez-le au sèche-cheveux comme le reste du tuyau, puis manœuvrez la soupape avant de remettre le courant. L'eau doit couler dans l'entonnoir, et si rien ne sort, voyez notre page sur le groupe de sécurité qui ne goutte jamais.

Ni flamme ni eau bouillante

Les services d'eau le répètent : jamais de flamme. Un chalumeau peut faire bouillir l'eau prise dans un tuyau gelé, au point de le faire exploser. La flamme expose aussi à l'incendie, et un chauffage d'appoint au gaz ou au pétrole au monoxyde de carbone. Sur un tuyau en cuivre, elle peut défaire une soudure, et sur un tuyau en plastique, elle est plus dangereuse encore.

L'eau bouillante ne vaut pas mieux. Celle du robinet, bien chaude, suffit pour tremper les serviettes. Versée bouillante, elle dépasserait ce que supporte une évacuation en PVC, de l'ordre de 65 à 70 °C selon le fabricant Nicoll, et elle est proscrite aussi sur le tuyau des condensats d'une chaudière.

Le compteur d'eau a gelé

Ce que vous pouvez faire, et ce qui revient au service d'eau

Le compteur appartient en général au service d'eau, mais il est placé sous votre garde. Vous ne devez pas y toucher : les règlements de service réservent toute intervention sur le compteur aux agents du service d'eau. Ce que vous pouvez faire se passe autour de lui.

  1. Fermez le robinet d'arrêt situé après le compteur, pour ne pas inonder la maison au dégel.
  2. Réchauffez les tuyaux apparents au sèche-cheveux, sans flamme et sans rien démonter.
  3. Regardez d'où vient l'eau au dégel. Si l'eau sort du compteur lui-même ou de ses raccords, appelez le service d'eau. Si la fuite est après le compteur, elle relève du plombier de votre choix.
  4. N'ouvrez le regard qu'en cas de besoin, et refermez-le bien aussitôt. La chaleur du sol s'en échappe, et une plaque mal posée laisse entrer le froid.

Qui paie le compteur gelé

Chaque service d'eau a un règlement de service, que la loi lui impose, et c'est lui qui répond à la question. À Lyon, à Toulouse comme en Île-de-France, il place le compteur sous la garde de l'abonné, propriétaire ou locataire, à qui il revient de le protéger du gel. Son remplacement après un gel est donc en principe facturé à l'abonné. Eau du Grand Lyon demande ainsi 176,07 € pour remplacer un compteur de 15 mm gelé « du fait de l'usager », tête de télérelève comprise, au tarif du 1er octobre 2026.

Ce principe a des limites, qui comptent au moment de contester une facture.

  • Vous aviez protégé le compteur. La Cour de cassation a jugé en 1988 qu'un règlement ne met pas à la charge de l'abonné les dommages du gel s'il démontre avoir pris les précautions nécessaires. La Commission des clauses abusives recommande que ces dommages restent au service des eaux, sauf faute prouvée de l'abonné. Beaucoup de règlements le prévoient eux-mêmes. Eau de Paris ne facture qu'en cas de faute ou de négligence, Toulouse Métropole seulement s'il est prouvé que l'abonné n'a pas respecté les consignes.
  • Le compteur est dans un regard anti-gel ou sous le trottoir. Peu de règlements le prévoient par écrit, mais au Syndicat des eaux d'Île-de-France, le délégataire paie quand le compteur est installé dans un regard ou un coffret réputé anti-gel, ou dans un regard compact sous le domaine public.
  • Personne ne vous a dit quoi faire. La Commission des clauses abusives juge abusive la clause qui charge l'abonné de toute la protection contre le gel sans l'informer des mesures à ajouter.

Gardez donc une trace de ce que vous avez fait avant l'hiver, une photo de l'isolant en place par exemple, et lisez l'article de votre règlement sur la protection du compteur. Il se trouve sur le site du service d'eau. En cas de désaccord persistant, le médiateur de l'eau peut être saisi après une réclamation écrite au service.

Isoler un compteur, et avec quoi

Les services d'eau s'accordent sur le polystyrène, en plaques ou en billes, et sur le polyuréthane. Les Eaux de Marseille conseillent par exemple des sacs imperméables garnis de polystyrène, ou une housse de protection.

Ce qu'ils écartent, c'est tout ce qui boit l'eau : la paille, le carton, les feuilles mortes, le papier, le tissu et la plupart du temps la laine de verre ou de roche. Une fois humides, ces matériaux favorisent le gel au lieu de l'empêcher, et les rongeurs les détruisent. Quelques règlements citent encore la laine de verre en regard, mais le polystyrène en sac évite le débat. Bannissez aussi les isolants minces réfléchissants, qui empêchent la relève à distance.

Dans une cave ou un garage, gardez le local au-dessus de 0 °C ou gainez le compteur et les tuyaux apparents. Laissez toujours l'accès au cadran pour les relevés, et retirez l'isolant d'un compteur intérieur au printemps, pour éviter la condensation sur son écran.

Après le dégel, chercher la fuite

Un tuyau peut avoir cédé sans que rien ne coule tant qu'il était gelé. Une fois l'eau revenue, suivez le tuyau à la lampe, jusque loin de l'endroit où était la glace, puisque c'est souvent là que la surpression l'a fendu. Regardez aussi les raccords.

Une fuite invisible se repère au compteur. Les Eaux de Marseille conseillent de relever son index le soir, de ne plus tirer d'eau de la nuit, et de le relire au matin. S'il a bougé, de l'eau s'échappe quelque part.

Où chercher dépend aussi du matériau. Le cuivre souple, celui qui se vend en couronne, encaisse plusieurs gels avant d'éclater. La Copper Development Association, l'association américaine du cuivre, a gelé six fois un tube de 1/2 pouce rempli d'eau avant la rupture, tout en précisant qu'un réseau en cuivre ne doit pas être exposé au gel. Le PER se dilate et reprend sa taille au dégel, à condition d'avoir la place de gonfler, ce qui n'est pas le cas dans une dalle ou un sol tassé. Ses raccords ne sont pas couverts par ces essais, et c'est là qu'il faut regarder.

Si le tuyau a éclaté

  1. Fermez le robinet d'arrêt après le compteur, ou l'arrivée générale si vous ne le trouvez pas.
  2. Ouvrez les robinets pour vider ce qui reste dans les tuyaux, et laissez-les ouverts jusqu'à la réparation.
  3. Tenez-vous à l'écart de l'électricité si l'eau a coulé près d'une prise ou d'un appareil.
  4. Photographiez le tuyau, l'eau répandue et les dégâts avant de réparer ou de jeter quoi que ce soit.

La facture d'eau et l'assurance

Une fuite après le compteur peut gonfler la facture d'eau. La loi la plafonne au double de votre consommation moyenne, à trois conditions. La fuite touche une canalisation d'eau potable après le compteur, pas un appareil ménager, un sanitaire ou le chauffage. Votre consommation dépasse le double de la moyenne. Et vous envoyez au service d'eau, dans le mois qui suit son avertissement, l'attestation d'une entreprise de plomberie qui indique où était la fuite et quand elle a été réparée. Une réparation faite vous-même ne permet donc pas d'en profiter. Le service doit vous prévenir dès qu'il constate la hausse, au plus tard avec la facture, et s'il ne le fait pas, l'excédent n'est pas dû.

Les textes ne font pas de différence selon la cause de la fuite, et une canalisation fendue par le gel y entre comme une autre. En 2018, la Cour de cassation a donné raison à des abonnés dont la fuite venait d'une vanne fendue par le gel, parce que le service ne les avait pas correctement informés. Certains règlements refusent pourtant toute réduction en cas de négligence, comme celui d'Annemasse.

Côté assurance, la garantie dégât des eaux couvre en général les dommages causés par une fuite sur une conduite intérieure, même si le gel en est à l'origine, rappelle France Assureurs. Le tuyau lui-même, les canalisations enterrées et les installations extérieures sont souvent exclus ou couverts seulement en option. Surtout, la plupart des contrats imposent des précautions en hiver. En cas d'absence avec le chauffage coupé, il faut couper l'eau et vidanger, au-delà de trois jours selon France Assureurs, parfois plus selon les contrats. Sans ces précautions, l'indemnité peut être réduite, parfois de moitié. Déclarez le sinistre dans le délai prévu par le contrat, qui ne peut pas être inférieur à cinq jours ouvrés, photos à l'appui.

Évacuations et condensats de chaudière

Une évacuation ne garde de l'eau que dans ses siphons, et le reste se vide après chaque usage. Une descente extérieure ou un siphon installé dans un local froid peuvent pourtant se boucher de glace par grand froid. Tant que l'eau ne passe pas, ne videz plus rien dans l'appareil concerné, sinon elle remontera. Réchauffez la partie gelée avec des serviettes trempées dans l'eau chaude du robinet, sans dépasser ce que supporte le PVC.

Une chaudière à condensation produit de l'eau, qu'un petit tuyau évacue vers l'égout. Quand ce tuyau sort dehors et gèle, l'eau n'a plus d'issue et la chaudière se met en sécurité. Elle gargouille et affiche un code défaut, qui change selon les marques. Versez de l'eau chaude, mais pas bouillante, tout le long du tuyau, ou posez-y une bouillotte ou un coussin chauffant, puis réarmez la chaudière.

Pour que cela ne se reproduise pas, le tuyau doit être isolé, en pente continue depuis la chaudière, aussi court que possible dehors, avec le moins de coudes possible. Mieux vaut encore le faire passer à l'intérieur. La notice de la chaudière donne les règles de son propre tuyau, diamètre et longueur extérieure compris. Si elle reste en défaut une fois le tuyau dégelé, la panne est ailleurs, et notre page sur le radiateur qui ne chauffe pas reprend les vérifications.

Protéger les canalisations avant les prochaines gelées

Le meilleur endroit pour un tuyau d'eau reste l'intérieur chauffé du logement. Faute de pouvoir déplacer un tuyau exposé, on le vide, on l'isole ou on le chauffe.

Le robinet extérieur

C'est le point le plus exposé de l'installation, puisque son tuyau traverse le mur et finit dehors. Avant l'hiver, fermez la vanne intérieure qui l'alimente, ouvrez le robinet dehors pour le vider, et laissez-le ouvert, pour que l'eau restée dans le tuyau puisse se dilater sans le casser. S'il n'a pas de vanne à l'intérieur, faites-en poser une. Et débranchez le tuyau d'arrosage, qui garde l'eau prisonnière.

S'il a déjà gelé, fermez cette vanne, ouvrez le robinet et réchauffez-le comme un autre tuyau, au sèche-cheveux ou avec des serviettes chaudes. En rouvrant la vanne, surveillez le mur côté intérieur. Le bout de tuyau qui le traverse a pu se fendre sans que rien ne se voie dehors.

Le robinet incongelable dispense de ces manœuvres. Son clapet ne se trouve pas dans le robinet, mais au bout d'une longue tige, à l'intérieur du mur, côté chaud. À chaque fermeture, l'eau du bout de tube exposé s'écoule dehors.

Schell, qui le fabrique, réserve sa pose à un professionnel. Le trou de 38 mm se perce en pente vers l'extérieur, pour que l'eau s'écoule. Même incongelable, il ne s'utilise que par plus de 0 °C, et le tuyau d'arrosage se retire avant les gelées. Resté branché, il empêche le robinet de se vider complètement.

Isolant et cordon chauffant

Un manchon isolant ne produit aucune chaleur. Il ralentit seulement le refroidissement de l'eau, pour retarder le gel jusqu'au redoux. Plus il est épais, mieux c'est, et il doit couvrir le tuyau sans interruption, coudes compris. Isolez l'eau chaude comme l'eau froide, et rebouchez les trous et fissures du mur autour des tuyaux, par où entre le vent.

Pour un tuyau qui reste exposé malgré tout, dans un vide sanitaire ou un abri de jardin, le cordon chauffant prend le relais. Il en existe deux sortes, qui ne se posent pas de la même façon.

Cordon à puissance constanteCâble autorégulant
PrincipeChauffe toujours autant, commandé par un thermostat intégré qui le met en marche quand il fait froidRéduit de lui-même sa puissance quand le tuyau se réchauffe
PoseJamais croisé ni chevauché, sous peine de surchauffePeut se chevaucher autour d'une vanne
Isolant par-dessusIndispensable, mais mince : certaines notices en fixent l'épaisseur maximale30 mm ou plus selon Danfoss
Tuyau en plastiqueRecouvrir d'abord le tuyau d'un ruban d'aluminium adhésifSur le PER, seul type admis par le Plastics Pipe Institute

Dans les deux cas, la prise doit être protégée par un différentiel de 30 mA. Danfoss interdit aussi de mettre son câble sous tension tant qu'il est enroulé, à cause du risque de surchauffe. Les fabricants ne chiffrent pas la consommation, mais elle se calcule. Un cordon de 4 m à 16 W par mètre consomme 64 W, soit 1,5 kWh par jour s'il chauffe sans arrêt.

Un filet d'eau, les nuits de grand froid

Laisser couler un filet d'eau au robinet desservi par un tuyau exposé protège surtout contre l'éclatement. Le filet n'empêche pas toujours l'eau de geler, précise l'IBHS, mais il laisse filer la pression si la glace se forme, et sans surpression, pas de rupture. Les Eaux de Marseille le conseillent pendant les froids intenses, en très mince filet. Sur un mitigeur, faites couler l'eau froide et l'eau chaude, qui gèlent toutes les deux. Si le filet s'arrête dans la nuit, laissez le robinet ouvert. Le tuyau a gelé, et il a plus que jamais besoin de cette soupape.

Cette eau passe au compteur. Réservez ce geste aux nuits de grand froid et aux tuyaux réellement exposés.

Une maison laissée vide

Pour une absence en hiver, le plus sûr est de vider les tuyaux, puisque sans eau, rien ne peut geler.

  1. Fermez le robinet d'arrêt général, puis ouvrez tous les robinets de la maison, eau froide et eau chaude.
  2. Ouvrez le robinet de purge, s'il en existe un entre le compteur et les robinets, jusqu'à ce que l'eau ne coule plus.
  3. Refermez le robinet de purge et tous les robinets.

Un chauffe-eau posé dans un local qui gèle se vide aussi, et sa vidange a ses propres règles, détaillées dans notre page sur la vidange du chauffe-eau avant une absence.

Si vous gardez le chauffage, laissez-le au minimum en position hors gel, qui maintient les pièces vers 8 °C, comme l'explique notre page sur le thermostat programmable. Elle protège les tuyaux des pièces chauffées, pas ceux du garage ou du vide sanitaire. La fonction antigel d'une chaudière ne marche que si elle reste sous tension, et elle ne garantit pas que l'eau circule dans toute l'installation. Certaines parties peuvent geler quand même.

Questions fréquentes

À partir de quelle température une canalisation gèle-t-elle ?

Il n'existe pas de seuil unique, car tout dépend de l'endroit où passe le tuyau, de son isolation et du vent. Aux États-Unis, l'IBHS retient −7 °C dehors comme seuil d'alerte, d'après des mesures de l'université de l'Illinois sur des tuyaux nus posés dans des combles non chauffés. Il précise qu'un tuyau exposé à un courant d'air froid, par une fissure du mur ou faute d'isolant, peut geler au-dessus de ce seuil. Un tuyau qui reste dans une pièce chauffée ne gèle pas.

Faut-il couper l'eau la nuit quand il gèle ?

Couper l'arrivée sans vider les tuyaux ne les protège pas : l'eau reste dedans et gèle de la même façon. Dans un logement occupé et chauffé, les Eaux de Marseille conseillent de laisser l'installation en service pendant les grands froids, avec un très mince filet d'eau au robinet desservi par un tuyau exposé. Couper l'eau n'a de sens qu'avec une vidange, pour une absence.

Locataire, qui paie un tuyau éclaté par le gel ?

La loi du 6 juillet 1989 rend le locataire responsable des dégradations survenues pendant le bail, sauf s'il prouve un cas de force majeure, une faute du bailleur ou le fait d'un tiers. Le gel n'est pas en soi un cas de force majeure. Il ne l'est que s'il a dépassé ce que le climat de la région laissait prévoir, malgré les précautions d'un locataire vigilant. Quitter le logement plusieurs jours sans couper l'eau ni vider les tuyaux peut être jugé négligent. Les dégâts des eaux, eux, relèvent de l'assurance habitation du locataire.

Sources

  1. IBHS, Freezing and Bursting Pipes (2014, copie archivée)
  2. Plastics Pipe Institute, TR-52, PEX et gel (2020)
  3. Eau du Grand Lyon, bordereau des prestations aux usagers (tarif au 1er octobre 2026)
  4. Cour de cassation, 1re chambre civile, 31 mai 1988, n° 87-10.479 (compteur gelé)
  5. Commission des clauses abusives, recommandation n° 85-01 (contrats de distribution de l'eau)
  6. Syndicat des eaux d'Île-de-France, règlement du service de l'eau
  7. Eaux de Marseille, Inf'eau n° 25 (janvier 2025)
  8. Légifrance, code général des collectivités territoriales, article L2224-12-4 (écrêtement de la facture après une fuite)
  9. Cour de cassation, 1re chambre civile, 21 mars 2018, n° 17-13.031 (écrêtement, vanne fendue par le gel)
  10. France Assureurs, assurance habitation : le règlement d'un dégât des eaux (2021)
  11. Légifrance, loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 7 (obligations du locataire)
  12. Schell, robinet extérieur antigel Polar II, instructions de montage et de service
  13. Danfoss, ECpipeheat, notice d'installation (2020)

Historique des mises à jour

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Rédigé par

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